Des juristes discutent
toujours de manière théorique à partir de textes,
loies et réglements et en fonction d'une jurisprudence similaire
pas toujours apliquée directement à la montagne et/ou l'escalade.
Ces théories peuvent malheureusement s'appliquer aux pratiques
de la montagne et de l'escalade bien souvent de manière intéressée
de la part de familles ou de pratiquants. Voici un aperçu d'une
discussion sur la liste "Pyrénées" concernant
les topos mis à disposition sur le Web.
Il est fait une distinction entre le Webmaster professionnel et le non
professionnel. Parmi les professionnels on inclut les auteurs professionnels.
A
) Rechercher le fondement de la responsabilité :
1)Responsabilité
contractuelle :
- S'il existe un
contrat l'article 1147 du Code Civil est applicable. Mais est ce que
le seul fait de naviguer sur un site fait naître un contrat entre
le visiteur et le webmaster ? A priori non
- S'il existe un
contrat, il y a une obligation de moyens du webmaster. En clair il doit
prendre toutes précautions pour éviter l'accident. Un
message d'avertissement sur les dangers de la montagne, météo,
neige, etc..., l'appel du randonneur à ses responsabilités,
le caractère peu détaillé des topos qui laissent
toute latitude au randonneur pour chercher son chemin, le fait que le
webmaster ne soit pas un professionnel mais relate simplement ce qu'il
a fait et ce qu'il se rappelle de sa randonnée, etc... pourrait
(ce n'est pas une affirmation mais une possibilité) suffire à
écarter sa responsabilité sur un plan contractuel.
La propre faute de
la victime si celle-ci a pris un risque délibéré
peut exonérer le webmaster.
Ainsi le comportement
de la victime est assimilable à un cas de force majeure et devient
un évènement imprévisible, irrésistible, extérieur
que le webmaster ne pouvait raisonnablement prévoir ou un évènement
inattendu, tornade, etc.. pourraient exonérer le webmaster non
professionnel.
Le non professionnel
pourra voir sa responsabilité engagée si la victime a cru
de bonne foi qu'il s'agissait d'un professionnel, le non professionnel
se présentant comme un professionnel et induisant ainsi volontairement
la victime en erreur sur ses capacités et sa compétence
réelle et la déterminant ainsi à commettre l'erreur
qui a été déterminante
2) Responsabilité
quasi délictuelle
S'il n'y a pas de contrat article 1382 du code civil est applicable :
"tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage
oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer
etc.. "
Toutefois comme pour la responsabilité contractuelle il doit exister
un lien causal direct entre l'erreur du topo et l'accident.
B)
Le cas de la vente de topos
1 ) Vis à
vis de l'acquéreur du topo
Dans ce
cas la responsabilité sera contractuelle et seulement contractuelle
et c'est l'article 1147 du code civil qui s'applique. Il y a obligation
de moyens de la part de l'auteur.
Celui qui vend
des topos est un professionnel ou présumé tel. Les règles
présentées ci dessus pour le non professionnel seront applicables
plus strictement. On admettra plus difficilement les cas de force majeure
ou la faute de la victime. Un simple avertissement n'est pas suffisant.
Sa responsabilité pourra être engagée si l'erreur
grossière a été déterminante de l'accident.
Mais il faudra toujours un lien causal direct.
2) Tiers qui a
lu le topo dans un refuge par exemple
Il y a
responsabilité quasi délictuelle et c'est l'article 1382
du Code Civil qui s'applique comme indiqué plus haut.
Dans tous les cas, l'exigence d'un lien causal direct est nécessaire.
