• Moins fort les cloches
• Gêné par le son des cloches, un voisin fait appel au tribunal
• Les cloches de la discorde devant le TGI d'Annecy - Vidéo
• Les cloches des vaches dans les Alpes, un "trouble de voisinage intenable"

Un groupement d'agriculteurs de Haute-Savoie comparaîtra jeudi devant le tribunal de Grande instance d'Annecy pour « nuisance sonore ». Un riverain se plaint que les cloches accrochées au cou des vaches sont trop bruyantes. Les éleveurs, eux, disent que les clarines protègent et apaisent le troupeau. Ce qui cloche, c'est qu'elles n'apaisent pas le riverain...

Source : Ouest France du 9 juin 2009

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Un éleveur de vaches de Villaz (Haute-Savoie) jugé à Annecy.

Ce n’est pas tous les jours que Victoire et Pétunia font les cent pas sur le parvis du Palais de justice, semant de-ci de-là quelques traces odorantes de leur passage… Ces deux vaches sont plus habituées à paître dans les vertes contrées de Villaz, bourgade haut-savoyarde, voisine d’Annecy.

Mais la cause justifie leur présence. Elles sont venues, tout comme une centaine de personnes, agriculteurs et villageois confondus, soutenir Michel Deronzier. Cet éleveur comparaissait hier matin devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) d’Annecy.

Les gendarmes ne constatent rien

L’un de ses voisins se plaint du bruit des clarines de son troupeau. «Entendre toute la nuit le bruit incessant des cloches, c’est intenable», clame Me Claude Pelloux, avocat des riverains incommodés.

Il y a un an, suite au dépôt de la plainte, les gendarmes s’étaient rendus sur place vers minuit, sans constater de nuisances. Pas content de voir sa plainte classée, le voisin a saisi le TGI.

Cloches inutiles ?

S’ensuit une audience peu banale. Dans la salle comble, Me Pelloux décrypte point par point l’inutilité des clarines. «Je suis très admiratif de votre science concernant les ruminants», rétorque le président Pascal Vencent, goguenard. Pour l’avocat du plaignant, l’éleveur a découvert l’utilité des cloches il y a tout juste deux ans, après avoir perdu un précédent procès opposant les deux parties sur une question de droit de passage. «Ce serait selon vous une basse vengeance ?» interroge le président.

Seulement huit vaches

Une hypothèse que réfute en bloc Me Pierre Perez, avocat de l’éleveur. Rappelant que l’élevage existe depuis 1959, il affirme que ces bovins sont équipés de cloches depuis des décennies. Qui plus est, seules 8 des 76 vaches laitières arborent une «clochette de 10?cm». Et d’ironiser: «Je ne sais pas si c’est l’âge qui explique que ce voisin ne les supporte plus…»

Plus sérieusement, l’avocat souligne: «Il a construit en zone agricole, de façon illégale et aujourd’hui il vient se plaindre que l’éleveur est trop près, c’est le monde à l’envers.»

Entre ces deux sons de cloche, le tribunal tranchera le 2 septembre.

Auteur : Marie Prieur
Source : Tribune de Genève du 11 juin 2009

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Les cloches de la discorde devant le TGI d'Annecy - Annecy Journée d'audience de deux couples dérangés par le bruit des cloches de vaches d'un éleveur de Villaz en Haute-Savoie

 

Deux couples de voisins d'un éleveur des Alpes, incommodés par le bruit des cloches de son troupeau de vaches, ont estimé mercredi devant le tribunal de grande instance d'Annecy que ce "trouble de voisinage" était "intenable", selon leur avocat.

Un comité de soutien à l'éleveur Michel Deronzier d'une centaine d'habitants du village Villaz (Haute-Savoie), accompagnés de deux vaches, Victoire et Pétunia, ainsi que des membres de syndicats agricoles, étaient présents à l'audience.

"Le bruit des cloches la nuit empêche mes clients de dormir, ils subissent un trouble anormal de voisinage. Pour eux, c'est intenable", a estimé l'avocat des plaignants, Me Claude Pelloux, rappelant que le champ où se trouvaient les vaches était situé en-dessous des fenêtres de leurs chambres.

"Ces cloches sont apparues il y a deux ans, quand notre voisin a perdu au tribunal contre nous pour un problème de droit de passage", a affirmé l'une des plaignantes, Christelle Contat. "Ce n'est pas un problème de tradition. La tradition, il se l'est découverte il y a deux ans", a-t-elle accusé.

Me Pierre Perez, l'avocat de l'éleveur, a plaidé que les vaches de son client portaient des cloches "depuis cinquante ans". "En outre, sur un troupeau de 76 vaches, seules huit ont des cloches", a-t-il précisé, ajoutant qu'on ne demandait pas "aux trains de s'arrêter quand ils passent à côté des maisons".

Me Perez a également évoqué un article du code de l'Urbanisme, dit de "pré-occupation", qui stipule qu'un arrivant doit s'adapter au mode de vie de son voisin installé avant lui.

Le directeur de la FDSEA de Haute-Savoie, Jean-Claude Croze, estime que cette affaire concernant "l'intérêt collectif de tous les producteurs" est "complètement absurde", d'autant que les clarines des vaches sont un élément protecteur et apaisant pour les troupeaux.

En 2006, un éleveur de Savoie, saisi pour les mêmes raisons par un riverain, avait été condamné à mettre son troupeau à plus de 100 mètres de la maison du plaignant entre 21H00 et 7H00 du matin.

La décision a été mise en délibéré au 2 septembre.

Source : Google/AFP du 10 juin 2009

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