Montagne et escalade: La jurisprudence
La jursiprudence est un lment du droit français dont il faut tenir compte. C'est l'interprtation de la loi par les tribunaux et l'ensemble des dcisions des tribunaux sur une matière. Nous essayons de donner ici quelques exemples.
- Escalade: Information du 11 avril 2000
Le tribunal correctionnel d'Albertville a condamné lundi à trois ans de prison, dont deux avec sursis, un alpiniste de 21 ans, poursuivi pour avoir volontairement coupé les cordes installées sur une falaise par des spéléologues et avoir ainsi provoqué la chute de l'un d'eux sur une centaine de mètres. Deux jeunes qui l'accompagnaient et étaient restés passifs ont été condamnés à un an de prison avec sursis.
Le tribunal a suivi les réquisitions du procureur de la République et a rejeté la demande de l'avocate des trois alpinistes, qui sollicitait la requalification des charges à l'encontre de Jérémie Brun en "atteinte involontaire à l'intégrité d'autrui".
La justice reprochait aux trois jeunes alpinistes d'avoir volontairement coupé, en août 1998 dans le massif de la Croix-des-Têtes (Savoie), des cordes installées par des spéléologues, entraînant la chute de l'un d'eux, grièvement blessé.
Jérémie Brun, 21 ans, était poursuivi pour "violences volontaires ayant entraîné une ITT (interruption temporaire de travail) de plus de trois mois", et deux frères, Laurent et Fabien Buttard, âgés de 23 et 21 ans, pour "omission d'empêcher la commission d'un délit".
Lors de l'audience, les trois jeunes alpinistes vouant une passion quasi-exclusive pour la montagne et l'alpinisme avaient expliqué qu'ils voulaient nettoyer la montagne des cordes laissées par les spéléologues. Les gendarmes chargés de l'enquête avaient retrouvé sur le registre d'un refuge proche des lieux du drame des inscriptions haineuses à l'encontre des spéléologues qualifiés de "taupes", laissées par Jérémie Brun.
Conclusion: réfléchissez aux conséquences de vos actes avant d'agir.
