Textes et études sur le droit de la montagne
Les accidents en montagne n'échappent pas au droit et à la responsabilité des auteurs. Le droit civil et le droit pénal concerne tous citoyens, la montagne n'est pas une zone de non-droit et, contrairement à certaines idées reçues, le principe du risque librement accepté n'a jamais existé.
- Sites Web
Plutôt que refaire le monde, il nous a paru plus réaliste et efficace de proposer des liens vers les meilleurs sites du Web traitant du sujet afin que chaque visiteur, pratiquant de la montagne, du canyon ou de l'escalade puisse y trouver un minimum d'informations. Néanmoins, certains liens peuvent être rompus. Merci de nous le signaler.
- Les métiers de la montagne et de l'escalade
- L'environnement spécifique dans les sports de nature
- La responsabilité des dirigeants associatifs
- La loi sur le sport et textes divers
- La législation et recommandations liés à l'environnement
- Centre du droit montagne
- Quelques jugements à titre d'exemple
- août 1998 - Corde coupée à la Croix des têtes
- 23 juin 1999 - Accident de Via Ferrata de Valloire
- 24 janvier 1998 - Avalanches du Lauzet aux Orres
- Bibliographie
- Le secours en montagne, ou l'émergence d'une privatisation masquée, par Olivier de la Robertie (La Montagne & Alpinisme, juin 2002)
- Vers la fin de la gratuité des secours ?, par Joëlle Bozon (Le messager, 4 avril 2002)
- Questions à Georges Elzière (Alpinisme et randonnée, juin/juillet 2002)
- "Secours extrêmes en montagne et en milieu vertical", photographies de Philippe Poulet, textes de Marcel Pérés - Ed. Libris
- Droit et responsabilité en montagne
- Informations diverses
- Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
- DDJS des Pyrénées
- Responsabilité pénale des professionnels de la montagne, des bénévoles et des usagers: appréciation de la faute caractérisée par les juges, en application de l’article 121-3 (alinéa 4) du code pénal - Marcel Pérès
