- Arrêté du 20 janvier 1982 modifié
Relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national
(JONC du 13 mai 1982)(1)
titre modifié par Arr. du 31 août 1995, art.1er.
NOR: ENVN9540287A
Le ministre de l'agriculture, le ministre de la santé et le ministre de l'environnement,
Vu la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, notamment ses articles 3, 4 et 5;
Vu le décret n° 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant la protection de la flore et de la faune sauvage du patrimoine français;
Vu le décret n° 77-1296 du 25 novembre 1977 pris pour son application et concernant l'autorisation de certaines activités portant sur les animaux d'espèces non domestiques et les
végétaux d'espèces non cultivées;
Vu l'avis du conseil national de la protection de la nature
Arrêtent
Art. 1er. (Arr. du 31 août 1995, art.2) -
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, il est interdit en tout temps et sur tout le territoire
national de détruire, de colporter, de mettre en vente, de vendre ou d'acheter et d'utiliser tout ou partie des spécimens sauvages des espèces sauvages présents sur le territoire
national, à l'exception des parcelles habituellement cultivées, des espèces citées à l'annexe I du présent arrêté. Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de
mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Art. 2. -
Aux mêmes fins, il est interdit de détruire tout ou partie des spécimens sauvages présents sur le territoire national, à l'exception des parcelles habituellement cultivées, des
espèces inscrites à l'annexe II du présent arrêté.
Art. 3. -
Pour les spécimens sauvages poussant sur le territoire national des espèces citées à l'annexe II, le ramassage ou la récolte, l'utilisation, le transport, la cession à titre
gratuit ou onéreux sont soumis à autorisation du ministre chargé de la protection de la nature après avis du comité permanent du conseil national de la protection de la nature.
(Arr. du 31 août 1995, art.3) Cette autorisation doit être présentée à toute requête des agents mentionnés à l'article L. 215-5 du Code rural (devenu article L. 415-1 du Code de
l'environnement).Les formulaires de demande d'autorisation (référence CERFA n° 07-0354) sont disponibles auprès du ministère chargé de la protection de la nature (direction de la
la nature et des paysages, sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvage).
Art. 4. -
Chaque demande d'autorisation de récolte devra porter sur une seule espèce et préciser:
- Le nom scientifique et éventuellement le nom vernaculaire;
- Les parties de la plante récoltées (graines, feuilles, bulbes, plante entière, etc.);
- La quantité prévue (nombre ou poids);Le lieu de la récolte (département, commune);
- L'époque de la récolte (date et durées prévues);
- Le nom du demandeur;le nom de la personne chargée de la récolte;
- Le mode, la durée et les conditions de transport;
- La destination de la récolte.
- Annexe 1 (Arr. du 15 sept. 1982 et Arr. du 31 août 1995)
- Dicotylédones
Aconitum corsicum Gayer Aconit de Corse
Adonis pyrenaica DC. Adonis des Pyrénées
Aldrovanda vesiculosa L. Aldrovanda
Alyssum arenarium Loisel. Corbeille d'or des sables
Alyssum corsicum Duby. Corbeille d'or de Corse
Anagallis crassifolia Thore. Mouron à feuilles charnues
Anchusa crispa Viv. Buglosse crépu
Andromeda polifolia L. Andromède
Androsace alpina (L.) Lam. Androsace des Alpes
Androsace chamaejasme Wulfen Androsace petit-jasmin
Androsace cylindrica DC. Androsace cylindrique
Androsace helvetica (L.) All. Androsace de Suisse
Androsace pubescens DC. Androsace pubescente
Androsace pyrenaica Lam. Androsace des Pyrénées
Androsace vandellii (Turra) Chiov. Androsace Vandelli
Anemone coronaria L. Anémone couronnée
Anemone palmata L. Anémone palmée
Anemone silvestris L. Anémone sauvage
Anemone trifolia L. Anémone trifoliée
Angelica heterocarpa Lloyd. Angelique à fruits variés
Anthyllis barba-jovis L. Arbuste d'argent, Barbe de Jupiter
Apium repens (Jacq.) Lag. Ache rampante
Aquilegia alpina L. Ancolie des Alpes
Aquilegia bertolonii Schott Ancolie de Bertoloni
Aquilegia viscosa Gouan. Ancolie des Causses
Arenaria controversa Boiss. Sabline des Chaumes
Arenaria provincialis Chater et Halliday Sabline de Provence
Armeria elongata L. Armeria à tige allongée
Armeria filicaulis belgenciensis Boiss. Armeria de Belgentier
Armeria maritima micella (Miller) Willd. Oeillet marin, Gazon d'Espagne
Armeria pubinervis Boiss. Armeria à nervures poilues
Armeria pungens (Link) Hoffmanns. et Link Armeria piquant
Armeria ruscinonensis Girard. Armeria du Roussillon
Armeria soleirolii (Duby) Godron. Armeria de Soleirol
Artemisia insipida Vill. Armoise insipide
Asperula hexaphylla All. Asperule à feuilles par six
Asperula occidentalis Rouy. Asperule occidentale
Asperula taurina L. Grande Croisette
Aster amellus L. Marguerite de la Saint-Michel
Aster pyrenaeus Desf. ex DC. Aster des Pyrénées
Astragalus alopecuroides L. Queue de renard d'Espagne
Astragalus bayonnensis Loisel. Astragale de Bayonne
Astragalus centralpinus Br.-Bl. Queue de renard des Alpes
Astragalus leontinus Wulfen. Astragale de Lenzbourg
Astragalus massiliensis (Miller) Lamarck. Astragale de Marseille
Atractylis cancellata L. Atractyle grillagé
Atriplex longipes Drejer Arroche à long pédoncule
Bartsia spicata Ramond. Bartsie en épi
Berardia subacaulis Vill. Chardon de Bérard, Berarda
Betula nana L. Bouleau nain
Biscutella neustriaca Bonnet Lunetière de Neustrie
Brassica insularis Moris. Choux de Corse
Buglossoides gastonii (Bentham) I.M. Johnston Gremil du Béarn, G. de Gaston
Campanula cervicaria L. Cervicaire
Cardamine chelidonia L. Cardamine fausse Chélidoine
Centaurea corymbosa Pourret. Centaurée en corymbe, C. de la Clape
Centaurea pseudocoerulescens Briquet. Fausse centaurée bleuâtre
Centaurium chloodes (Brot.) Sampaio. Petite centaurée à fleurs serrées
Centaurium scilloides (L. Fil.) Sampaio. Petite centaurée à fleurs de scille
Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot Centranthe à trois nervures
Cephalaria syriaca (L.) Roem. et Schultes. Cephalaire de Syrie
Cerinthe glabra tenuiflora (Bertol.) Domac. Melinet des Alpes
Chamaecytisus glaber (L. fil.) Rothmal. Cytise à longues grappes
Cirsium montanum (Waldst. et Kit. ex Willd.) Sprengel Cirse des montagnes
Cistus populifolius L. Ciste à feuilles de peuplier
Cistus pouzolzii Delile Ciste de Pouzolz
Cistus psilocephalus Sweet. Ciste hérissé
Cochlearia aestuaria (Lloyd) Heywood. Cranson des estuaires
Cortusa matthiolii L. Cortuse de Matthioli
Crambe maritima L. Choux marin
Crepis rhaetica Hegetschw. Crepis des Alpes rhétiques
Cytisus ardoinoi E. Fourn. Cytise d'Ardoino
Daboecia cantabrica (Hudson) C. Koch. Bruyère de Saint-Daboec
Daphne striata Tratt. Camélée strié
Daucus gadeceaui Rouy et Camus. Carotte de Gadeceau
Delphinium requienii DC. Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien
Delphinium verdunense Balbis. Pied d'alouette de Bresse
Dianthus gallicus Pers. Oeillet de France, Oeillet des dunes
Draba incana L. Drave blanchâtre
Dracocephalum austriacum L. Dracocéphale d'Autriche
Echinospartum horridum (Vahl) Rothm. Genêt très épineux
Elatine brochonii Clavaud. Elatine de Brochon
Erica erigena R. Ross. Bruyère de la Méditerranée
Erica lusitanica Rudolphi. Bruyère du Portugal
Erinacea anthyllis Lmk. Cytise hérisson
Erodium manescavii Cosson. Erodium (Bec de grue) de Manescot
Erodium rodiei (Br.-Bl.) Poirion. Erodium de Rodié
Eryngium alpinum L. Panicaut des Alpes, Etoile des Alpes
Eryngium barrelieri Boiss. Panicaut nain de Barrelier
Eryngium spina-alba Vill. Panicaut blanc des Alpes, chardon blanc
Eryngium viviparum Gay. Panicaut nain vivipare
Euphorbia graminifolia Vill. Euphorbe à feuilles de graminées
Euphorbia variabilis Cesati. Euphorbe variable
Evax carpetana Lange. Evax de Cavanillès
Evax rotundata Moris. Evax de Corse
Galoium trifidum L. Gaillet trifide
Garidella nigellastrum L. Garidelle fausse-nigelle
Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet Gentiane ligure
Gentiana utriculosa L. Gentianelle à calice renflé
Gentianella amarella Borner. Gentianelle amère
Gentianella uliginosa Borner. Gentianelle des marais
Geranium argenteum L. Géranium à feuilles argentées
Geranium cinereum Cav. Géranium à feuilles cendrées
Geranium endressii Gay. Géranium d'Endress
Geum heterocarpum Boiss. Benoîte à fruits divers
Halimione pedunculata Aellen. Obione à fruit pédonculé
Hedysarum boutignyanum Alleiz. Sainfoin de Boutigny
Helianthemum lavandulaefolium Miller. Hélianthème
(Fleur de soleil) à feuilles de lavande
Helianthemum mariifolium (L.) Miller. Hélianthèmeà feuilles de Marum
Heracleum minimum Lamarck Berce naine
Herniaria latifolia Lapeyr. ssp. litardierei Gamis Herniaire de Litardière
Heteropogon contortus (L.) Beauv. ex Roemer et Schultes Herbe barbue, Andropogon
Hibiscus palustris L. Ketmie rose des marais
Hieracium eriophorum Saint-Amans. Epervière des dunes
Iberis aurosica Chaix. Corbeille d'argent du mont Aurouse
Iberis prutiii Tineo ssp. candolleana Jordan. Corbeille d'Argent de De Candolle
Inula bifrons L. Inule variable
Inula helenioides DC. Inule fausse-aunée
Isatis allionii P.W. Ball Pastel des Alpes
Jurinea humilis D.C. Serratule naine
Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb. Hibiscus à cinq fruits
Laser trilobum Borkh. Laser à feuilles à trois lobes
Lathyrus maritimum Big. Gesse de mer
Lavatera maritima Gouan. Lavatère maritime
Legousia castellana Sampaio. Spéculaire de Castille
Leucanthemum crassifolium (Lange) Willk. Marguerite à feuilles épaisses
Leuzea rhapontica (L.) J. Holub. Rhapontique des Alpes
Ligularia sibirica Coss. Ligulaire (Séneçon) de Sibérie
Limoniastrum monopetalum (Li.) Boiss. Grand statice, Limoniastrum
Limonium cordatum (L.) Mill. Statice à feuilles cordées
Limonium dictyocladum O. Kuntze. Statice à rameaux raides
Limonium diffusum O. Kuntze. Statice diffus
Limonium girardianum Fourr. Statice de Girard
Limonium humile Miller. Petit statice
Limonium minutum L. s.l. Statice nain du groupe minutum
Limonium ramosissimum (Poiret) Mair. ssp. provinciale Pignatti
Statice de Provence
Limonium salmonis Pign. Statice de Salmon
Linaria cirrhosa (L.) Cav. Linaire à vrilles
Linaria commutata Bernh. ex Reichenb. Linaire grecque
Linaria flava (Poiret) Desf. Linaire jaunâtre
Linaria reflexa (L.) Desf. Linaire à fruit recourbé
Linaria thymifolia (Wahl) DC. Linaire à feuilles de thym
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox Lindernie couchée
Linnaea borealis L. Linnée boréale
Lithodora prostrata (Loisel.) Griseb. Grémil à rameaux étalés
Littorella uniflora (L.) Ascherson Littorelle à une fleur
Lobelia dortmanna L. Lobelie de Dortmann
Loeflingia hispanica L. Loeflingie d'Espagne
Lysimachia ephemerum L. Lysimaque à feuilles de saule
Lysimachia thyrsiflora L. Lysimaque à fleurs à épi
Lythrum thesioides Bieb. Salicaire faux-thésion
Lythrum thymifolia L. Salicaire à feuille de thym
Lythrum tribracteatum Salzm. ex Sprengel. Salicaire à trois bractées
Matthiola tricuspidata R. Br. Matthiole à fruits à trois cornes
Minuartia stricta (Swartz) Hierh. Sabline dressée
Moehringia le-brunii Merxmull. Sabline de Le Brun
Moehringia provincialis Merxmull. et Grau. Sabline du Verdon
Morisia monanthos (Viv.) Ascherson. Morisie
Myosotis pusilla Loisel. Myosotis ténu
Nananthea perpusilla DC. Nananthée de Corse
Naufraga balearica Constance & Cannon Naufraga des Baléares
Nigella gallica Jordan. Nigelle de France
Nonnea pulla DC. Nonnée brune
Odontites jaubertiana De Dietr. ex Walpers. Euphraise de Jaubert
(et Euphraise des Cévennes)
Oenanthe foucaudi Tesseron; Oenanthe de Foucaud
Omphalodes littoralis Lehm. Cynoglosse des dunes
Pedicularis recutita L. Pédiculaire tronquée
Phyllodoce caerulea (L.) Bab. Andromède bleue, Phyllodoce bleue
Physospermum cornubiense (L.) DC. Physospermum de Cornouailles
Phyteuma villarsii R. Schultes. Raiponce de Villars
Pimpinella siifolia Leresche. Pimpinelle à feuilles de Sium
Polygonum rayi Bab. Renouée de Ray
Potentilla delphinensis Gren. & Godron Potentille du Dauphiné
Potentilla fruticosa L. Potentille arbustive
Primula allionii Loisel. Primevère d'Allioni
Primula auricula L. Oreille d'ours
Primula halleri J.F. Gmelin Primevère de Haller
Primula marginata Curtis Primevère marginée
Primula pedemontana Gaudin Primevère du Piémont
Prunus lusitanica L. Prunier du Portugal
Pseudorlaya pumila (L.) Grande. Fausse-Girouille des sables
Ptilotrichum macrocarpum (DC.) Boiss. Corbeille d'argent à gros fruits
Ptilotrichum pyrenaicum Boiss. Corbeille d'argent des Pyrénées
Pulicaria vulgaris Gaertn. Herbe de Saint-Roch
Pulsatilla halleri Willd. Anémone (Pulsatille) de Haller
Pyrola rotundifolia L. ssp. maritima (Kenyon) E.F. Warburg Pyrole des dunes
Quercus crenata Lamarck. Faux chêne-liège
Ranunculus canuti Cosson. Bouton d'or de Canut
Ranunculus fontanus C. Presl Renoncule des fontaines
Ranunculus lateriflorus DC. Renoncule à fleurs latérales
Ranunculus lingua L. Grande Douve
Ranunculus millefoliatus Vahl. Bouton d'or à mille feuilles
Ranunculus nodiflorus L. Renoncule à fleurs en boules
Ranunculus ophioglossifolius Vill. Bouton d'or à feuillesd'Ophioglosse
Ranunculus revelieri Boreau. Renoncule de Revelier
Reutera lutea Boiss. Pimpinelle jaune
Rhododendron hirsutum L. Rhododendron poilu
Rouya polygama Coincy. Thapsie de Rouy
Rumex rupestris Le Gall. Oseille des rochers
Rumex tuberosus L. Oseille tubéreuse
Salix breviserrata B. Flod. Saule à feuilles de myrte
Salix lapponum L. Saule des Lapons
Saponaria bellidifolia Sm. Saponaire à feuilles de pâquerette
Saponaria lutea L. Saponaire jaune
Saxifraga florulenta Moretti. Saxifrage à nombreuses fleurs
Saxifraga hieraciifolia Waldst. et Kit. Saxifrage à feuille d'épervière
Saxifraga hirculus L. Saxifrage oeil de bouc
Saxifraga muscoides All. Saxifrage fausse-mousse
Saxifraga mutata L. Saxifrage variable
Saxifraga valdensis DC. Saxifrage de Vaud
Scandicium stellatum Thellung. Scandix étoilé
Scorzonera parviflora Jacq. Scorzonère à petites fleurs
Scrophularia pyrenaica Bentham. Scrofulaire des Pyrénées
Sedum andegavense Desv. Vermiculaire d'Angers
Senecio bayonnensis Boiss. Séneçon de Bayonne
Senecio congestus (R. Br.) DC. Cinéraire des marais
Senecio macrochaetus Willk. Séneçon à grosse soies
Serratula lycopiifolia A. Kerner. Serratule à feuilles de chanvre d'eau
Seseli boconii Guss. Seseli de Bocone
Silene coeli-rosa (L.) Godron Silène d'un rose céleste
Silene salzmanii Badaro ex Moretti. Silene de Salzmann
Silene velutina Pourret ex Loisel. Silène velouté
Sisymbrium supinum L. Sisymbre couché
Soldanella villosa Darracq. Grande Soldanelle
Sorbus latifolia Persoon. Alisier de Fontainebleau
Stachys brachyclada De Noë ex Cosson. Epiaire à rameaux courts
Stachys ocymastrum (L.) Briquet. Epiaire hérissée
Suckowia balearica (L.) Medic. Suckowia
Tamarix africana Poiret. Tamaris d'Afrique
Teline linifolia (L.) Webb et Berthelot. Genêt à feuilles de lin
Teucrium asistatum Perez Lara. Germandrée de Crau
Teucrium fruticans L. Germandrée arbustive
Teucrium massiliense L. Germandrée de Marseille
Teucrium peudochamaepitys L. Germandrée à allure de pin
Thorella verticillinundata (Thore) Briquet. Thorella, Faux-Cresson de Thore
Thymelaea ruizii Loscos ex Casav. Passerine de Ruiz
Thymelaea tartonraira (L.) All. Tartonraire
Thymelaea thomasii Duby. Passerine de Thomas
Trientalis europaea L. Trientale
Trifolium cernuum Brot. Trèfle à fleurs penchées
Trifolium saxatile All. Trèfle des rochers
Utricularia ochroleuca R. Hartmann Utriculaire d'un vert jaunâtre
Vicia altissima Desf. Vesce élevée
Vicia argentea Lapeyr. Vesce argentée
Vicia barbazitae Ten. ex Guss. Vesce de Barbazita
Viola arborescens L. Violette sous-arbustive
Viola cryana Gillot Violette de Cry
Viola elatior Fries. Violette élevée
Viola pinnata L. Violette à feuilles pennées
Viola rothomagensis Lamarck. Pensée de Rouen
Vitis vinifera L. ssp. sylvestris (C.C. Gmelin) Hegi Lambrusque,
vigne sauvage
Xatartia scabra (Lapeyr.) Meissn. Xatartia, Givert del isards
- Monocotylédones
Agrostis tenerrima Trin. Agrostis élégant
Allium chamaemoly L. Ail petit Moly
Allium lineare Schrader. Ail dressé
Allium moly L. Ail doré
Althenia barrandonii Duval-Jouve. Althenie
Ambrosinia bassii L. Ambrosinia de Bassi
Ampelodesmos mauretanica (Poiret) T. Durand et Schinz Diss
Bellevalia romana (L.) Reichenb. Bellevalia de Rome
Bellevalia trifoliata (Ten.) Kunth Jacinthe à trois feuilles
Borderea pyrenaica Miegeville. Dioscorée des Pyrénées
Bromus bromoideus (Lej.) Crépin. Brome des Ardennes
Bromus grossus Desf. ex DC. Brome à fleurs nombreuses
Caldesia parnassifolia (L.) Parl. Alisma (Fluteau) à feuilles de Parnassie
Calla palustris L. Arum d'eau, Choucelle
Carex atrofusca Schkuhr. Laiche noirâtre
Carex bicolor All. Laiche bicolore
Carex buxbaumii Wahlenb. Laiche de Buxbaum
Carex chordorrhiza L. fil. Laiche à long rhizome
Carex firma Host. Laiche rigide
Carex fritschii Waisb. Laiche de Fritsch
Carex grioletii Roemer. Laiche de Griolet
Carex heleonastes L. fil. Etoile des marais
Carex hordeistichos Vill. Laiche à épis d'orge
Carex irrigua Hiitonen. Laiche inondable des tourbières
Carex limosa L. Laiche des tourbières; Laiche des vases
Carex microglochin Wahlenb. Laiche à petite arète
Carex ornithopodioides Hausm. Laiche faux-pied d'oiseau
Carex pseudobrizoides Clavaud. Laiche fausse-brize
Carex reichenbachii Bonnet Laiche de Reichenbach
Carex repens Bellardi Laiche rampante
Carex vaginata Tausch. Laiche à feuille engainante
Chamaerops humilis L. Palmier nain, Doum
Colchicum corsicum Baker Colchique de Corse
Colchicum cupanii Guss. Colchique de Bertoloni
Coleanthus subtilis Seidl. Coléanthe délicat
Cypripedium calceolus L. Sabot de Vénus
Damasonium alisma Miller. Etoile d'eau
Damasonium polyspermum Cosson. Etoile d'eau à nombreuses graines
Elymus arenarius Hochts. Seigle de mer, Grand Oyat
Epipogon aphyllum Swartz. Epipogon sans feuilles
Eriophorum gracile Koch ex Roth. Linaigrette grèle
Fritillaria orientalis Adans in Web. fil. ex Mohr. Fritillaire de Caussols
Gagea arvensis (Pers.) Dumort. Gagée des champs
Gagea bohemica (Zauscher) Schultes Gagée de Bohème
Gagea foliosa (J. et C. Presl.) Schultes Gagée très feuillue
Gagea granatelli (Parl.) Parl. Gagée de Granatelli
Gagea lutea (L.) Ker-Gawler Gagée jaune
Gagea minima (L.) Ker-Gawler Petite gagée
Gagea pratensis (Pers.) Dumort. Gagée des prés
Gagea saxatilis (Mert. et Koch) Schultes Gagée des rochers
Gagea soleirolii F.W. Schultz Gagée de Soleirol
Gagea spathacea (Hayne) Salisb. Gagée à spathe
Gladiolus dubius Guss. Glaïeul douteux
Gladiolus palustris Gaudin. Glaïeul des marais
Hammarbya paludosa (L.) O. Kuntze. Malaxis des tourbières
Hermodactylus tuberosus Miller. Iris tubéreux
Hierochloe odorata (L.) Beauv. Avoine odorante
Iris aphylla L. Iris sans feuilles
Iris sibirica L. Iris de Sibérie
Iris sisyrhynchium L. Iris faux-Sisyrhinque
Iris xiphium L. Iris d'Espagne
Juncus pyrenaeus Timb. Lagr. et Jambernat. Jonc des Pyrénées
Leucoium aestivum L. Nivéole d'été
Leucoium longifolium Gren. Nivéole à longues feuilles
Leucoium nicaeense Ardoino. Nivéole de Nice
Liparis loeselii L.C.M. Richard. Liparis de Loesel
Lolium parabolicum Sennen ex Sampaio. Ivraie du Portugal
Luronium natans (L.) Raf. Flûteau nageant
Merendera filifolia Camb. Mérendère à feuilles filiformes
Narcissus triandrus L. ssp. capax (Salisb.) L. A. Webb. Narcisse des Glénan
Nectaroscordum siculum Lindley. Ail de Sicile
Ophrys aveyronensis (J.J. Wood) Delforge Ophrys de l'Aveyron
Ophrys bertolonii Moretti s.l. Ophrys du groupe bertolonii
Ophrys bombiliflora Link. Ophrys bombyx
Ophrys speculum Link. Ophrys miroir
Ophrys tenthredinifera Willd. Ophrys à grandes fleurs
Orchis coriophora L. Orchis punaise
Orchis longicornu Poiret. Orchis à long éperon
Orchis provincialis Balbis ssp. pauciflora (Ten.) Camus Orchis à fleurs peu nombreuses
Orchis saccata Tenore. Orchis feu
Orchis spitzelli Sauter ex Koch. Orchis de Spitzel
Peribalia minuta Aschers et Graebn. Canche naine
Piptatherum virescens (Trin.) Boiss. Millet verdâtre
Potamogeton rutilus Wolfg. Potamot rougeâtre
Scheuchzeria palustris L. Scheuchzérie des tourbières
Schoenus ferrugineus L. Choin noirâtre
Scilla hyacinthoides L. Scille fausse-jacinthe
Scirpus pumilus Vahl. Scirpe alpin
Serapias neglecta De Not. Sérapias négligé
Serapias nurrica B. Corrias Sérapias des nuraghi
Serapias parviflora Parlat. Sérapias à petites fleurs
Spiranthes aestivalis L.C.M. Richard. Spiranthe d'été
Stenbergia colchiciflora Waldst. et Kit Stenbergie à fleurs de colchique
Tofieldia pusilla Pers. Tofieldie boréale
Triglochin laxiflorum Guss. Troscart à fleurs lâches
Tulipa agenensis DC. Tulipe oeil de soleil
Tulipa clusiana DC. Tulipe de l'Ecluse
Tulipa gesneriana L. Tulipes de Gesner savoyardes
Tulipa praecox Ten. Tulipe précoce
Tulipa sylvestris L. ssp. sylvestris Tulipe sauvage, sous-espèce type
Typha minima Funck Petite massette
Typha shuttleworthii Koch et Sonder Massette de Shuttleworth
Urginea fugax Steinh. Scille éphémère
Urginea undulata Steinh. Scille à feuilles ondulées
Veratrum nigrum L. Vérâtre noir
- Gymnospermes
Pinus mugho Turra Pin mugho (spontané)
- Ptéridophytes
Asplenium cuneifolium Viv. Doradille à feuilles en conseil
Asplenium fissum Kit et Willd. Doradille du Mercantour
Asplenium jahandiezii Rouy. Doradille du Verdon, Doradille de Jahandier
Asplenium lepidum C. Presl. Doradille pulvérulente
Asplenium seelosii Leybold. Doradille de Seelos
Botrychium lanceolatum Angstrom. Botrychium à feuilles lancéolées
Botrychium matricariaefolium A. Braun ex Koch. Botrychium à feuilles de Matricaire
Botrychium multifidum Ruprecht. Botrychium à feuilles multifides
Botrychium simplex E. Hitche. Petit Botrychium
Cheilanthes catanensis H.P. Fuchs Doradille laineuse, Notochlaena
Cystopteris diaphana (Bory) Blasdell Cystoptéris diaphane
Cystopteris montana Desv. Cystopteris des montagnes
Diphasiastrum alpinum (L.) Holub Lycopode des Alpes
Diphasiastrum complanatum (L.) Holub s.l. Lycopode aplati du groupe complanatum
Diphasiastrum tristachyum (Pursh) Holub Lycopode petit-cyprès
Dryopteris aemula O. Kuntze. Polystic atlantique
Dryopteris cristata A. Gray. Polystic à crètes
Dryopteris pallida (Bory) Maire et Petitmengin Dryoptéris pâlissante
Dryopteris tyrrhena Fraser-Jenkins Dryoptéris tyrrhénienne
Hymenophyllum tunbridgense Sm. Hymenophyllum de Tonbridge
Hymenophyllum wilsonii Hooker. Hymenophyllum de Wilson
Isoetes boryana Durieu Isoète de Bory
Isoetes durieui Bory Isoète de Durieu
Isoetes echinospora Durieu Isoète à spores spinuleuses
Isoetes hystrix Bory Isoète épineux
Isoetes lacustris L. Isoète des lacs
Isoetes setacea Lam. Isoète grêle
Isoetes velata A. Braun Isoète voilé
Lycopodiella inundata (L.) C. Borner. Lycopode des tourbières
Marsilea quadrifolia L. Fougère d'eau à quatre feuilles
Marsilea strigosa Willd. Fougère d'eau à quatre feuilles
Matteuccia struthiopteris (L.) Todaro Matteuccie
Ophioglossum azoricum C. Presl. Ophioglosse des Açores
Pilularia globulifera L. Boulettes d'eau
Pilularia minuta Durieu ex A. Braun Pilulaire délicate
Polystichum braunii Fée Polystic de Braun
Salvinia natans (L.) All. Salvinia nageante
Scolopendrium hemionitis Swartz. Herbe à la Mule
Stenogramma pozoi Iwatsuki. Polypode d'Afrique
Trichomanes speciosum Willd. Trichomanes remarquable
Woodsia ilvensis R. Br. Woodsie d'Elbe
Woodwardia radicans Sm. Woodwardia
- Annexe 2 (Arr. du 31 août 1995)
- Dicotylédones
Adonis vernalis L. Grand oeil de boeuf, Adonis printanier
Centaurium capitatum Melderis. Petite centaurée à fleurs en tête
Ceratonia siliqua L. Caroubier
Delphinium staphisagria L. Staphysaigre, Herbe aux poux
Dianthus superbus L. Oeillet magnifique
Drosera anglica Hudson Rossolis à feuilles longues
Drosera intermedia Hayne Rossolis intermédiaire
Drosera rotundifolia L. Rossolis à feuilles rondes
Euphorbia peplis L. Euphorbe Peplis
Gratiola officinalis L. Gratiole officinale
Helichrysum arenarium Moench. Immortelle des sables
Helleborus niger L. Rose de Noël
Myosotis soleirolii Godr. Myosotis de Soleirol
Nerium oleander L. Laurier-rose
Paeonia mascula (L.) Miller Pivoine mâle
Paeonia officinalis L. Pivoine officinale
Polemonium coeruleum L. Valériane grecque
Ranunculus macrophyllus Desf. Bouton d'or à grandes feuilles
Rosa gallica L. Rose de France
Salix helvetica Vill. Saule de Suisse
Senecio rutheniensis Maz. Timb. Séneçon du Rouergue
Valeriana celtica L. Nard celtique
Viola curtisii E. Forst. Pensée de Curtis
Vitex agnus-castus L. Gattilier
- Monocotylédones
Alisma graminifolia Ehrh. Fluteau à feuilles de graminées
Asphodelus arrondeani Lloyd. Bâton blanc d'Arrondeau
Urginea maritima Baker. Squille, Scille maritime[b]