Les accidents en montagne n'échappent pas au droit et à la responsabilité des auteurs. Le droit civil et le droit pénal concerne tous citoyens, la montagne n'est pas une zone de non-droit et, contrairement à certaines idées reçues, le principe du risque librement accepté n'a jamais existé.
- Sites Web
Plutôt que refaire le monde, il nous a paru plus réaliste et efficace de proposer des liens vers les meilleurs sites du Web traitant du sujet afin que chaque visiteur, pratiquant de la montagne, du canyon ou de l'escalade puisse y trouver un minimum d'informations. Néanmoins, certains liens peuvent être rompus. Merci de nous le signaler.
- Les métiers de la montagne et de l'escalade
L'encadrement contre rémunération des activités sportives de montagne, d'escalade et ski sont soumises à l'obligation de posséder un brevet d'état d'éducateur sportif spécialisé. - L'environnement spécifique dans les sports de nature
Lorsqu’on parle «d’environnement spécifique» on fait référence aux activités physiques et sportives se déroulant en environnement spécifique. - La responsabilité des dirigeants associatifs
- La loi sur le sport et textes divers
Le sport en France est organisé à partir d'une loi fondamentale dite loi sur le sport. - La législation et recommandations liés à l'environnement
Focus sur les actions de préservation de l’environnement dans les Pyrénées : protection des espaces naturels, encadrement législatif, enjeux écologiques, initiatives associatives et gestion durable du territoire montagnard. - Centre du droit montagne
- Quelques jugements à titre d'exemple
- août 1998 - Corde coupée à la Croix des têtes
L'encadrement contre rémunération des activités sportives de montagne, d'escalade et ski sont soumises à l'obligation de posséder un brevet d'état d'éducateur sportif spécialisé. - 23 juin 1999 - Accident de Via Ferrata de Valloire
Dans cette d’accident sur une Via Ferrata à Valloire, nous ne retiendrons que l’analyse experte faite par Olivier de La Robertie - 24 janvier 1998 - Avalanches du Lauzet aux Orres
Quelques heures à peine après le drame, les premiers témoignages semblaient mettre en cause l'imprudence ou la négligence de la randonnée. Une classe de neige de Montigny-le-Bretonneux encadrée par des moniteurs de l'UCPA s'est trouvée projetée contre des mélèzes
- Bibliographie
- Le secours en montagne, ou l'émergence d'une privatisation masquée, par Olivier de la Robertie (La Montagne & Alpinisme, juin 2002)
- Vers la fin de la gratuité des secours?, par Joëlle Bozon (Le messager, 4 avril 2002)
- Questions à Georges Elzière (Alpinisme et randonnée, juin/juillet 2002)
- "Secours extrêmes en montagne et en milieu vertical", photographies de Philippe Poulet, textes de Marcel Pérés - Ed. Libris
- Droit et responsabilité en montagne
- Informations diverses
- Pôle Ressources National Sports de Nature (Prnsn)
- Responsabilité pénale des professionnels de la montagne, des bénévoles et des usagers: appréciation de la faute caractérisée par les juges, en application de l’article 121-3 (alinéa 4) du code pénal - Marcel Pérès